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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.1 > 4009.12
… Avec accessoires …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.2 > 4009.21
… Sans accessoires …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.2 > 4009.22
… Avec accessoires …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.3 > 4009.31
… Sans accessoires …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.3 > 4009.32
… Avec accessoires …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.4 > 4009.41
… Sans accessoires …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.4 > 4009.42
… Avec accessoires …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6117 > 6117.80
… Autres accessoires …
Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de …
Explanatory notes
… de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de … ‑ Nappes et serviettes de table 4818.50 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement 4818.90 ‑ Autres Cette position … hygiéniques ou hospitaliers, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604 > 1604.3 > 1604.32
… Succédanés de caviar …