Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0303
… Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de …
Explanatory notes
… 03.03 ‑ Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04 (+). - Salmonidés, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 … de requins 0303.99 - - Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 03.02 s'appliquent mutatis mutandis aux …Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.32
… trapézoïdale autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.34
… trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm …
Section V > Chapitre 25 > Position 2503
… Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du …
Explanatory notes
… 25.03 - Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du … précipités , avec le soufre précipité défini dans la Note explicative du n° 28.02 . Les soufres non raffinés de ces …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.99
… D'autres matières textiles …
Classification opinions
… 1. Tapis tissés comportant une chaîne de fils textiles et une trame de lames en matières plastiques …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.92
… Excédant 18 kW mais n'excédant pas 37 kW …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.93
… Excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.94
… Excédant 75 kW mais n'excédant pas 130 kW …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2852
… du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames. …
Explanatory notes
… du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames. 2852.10 ‑ De constitution …Section XI > Chapitre 52 > Position 5208
… contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …