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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel …
Explanatory notes
… leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel … les minéraux boratés naturels, dans l'état où ils sont extraits ou obtenus sous forme de concentrés (calcinés ou …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1
… Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5303
… Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de …
Explanatory notes
… 53.03 ‑ Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de … 5303.90 ‑ Autres Cette position couvre toutes les fibres textiles extraites du liber de la tige des plantes de la classe des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et …
Explanatory notes
… disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et …
Explanatory notes
… en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et … en autres matières que le papier, le carton ou les textiles . Ces plaques et films plans (c'est-à-dire, non … la production de négatifs, par exemple), du carton et des textiles ( n° 37.03 ). La plaque ou la feuille servant de …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour …
Explanatory notes
… de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour … prédominent en poids sur chacune des diverses matières textiles composant le tissu. Il est à remarquer que, dans le …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine …
Explanatory notes
… colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine … provenant des matières premières ou résultant du procédé d'extraction. Ces matières colorantes restent comprises ici, …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou …
Explanatory notes
… et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou … par deux ou plusieurs fils de la présente position juxtaposés et maintenus au moyen d'un trait ou d'une lame de …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède …
Explanatory notes
… similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède … quelle forme et avoir été obtenus non seulement par extrusion mais également par laminage ou fusion. 2) Les lames, en matières textiles synthétiques , d'une largeur n'excédant pas 5 mm, …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; …