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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.20
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg …
Classification opinions
… léger motorisé (ULM) pneumatique de type pendulaire, équipé d’un moteur intégral, d’une aile, d’une hélice ainsi que d’une coque semi-rigide, …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou … similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.52
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …
Classification opinions
… suivants : préchauffage, grenaillage, pulvérisation d’un apprêt, séchage et marquage appliqués successivement. … Les tôles d’acier ont été enrobées de manière non uniforme d’un apprêt polymère afin de les protéger contre la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.20
… Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). …
Explanatory notes
… papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non …Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… Etoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus …
Explanatory notes
… 60.04 - Etoffes de bonneterie d’une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus … , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61
… Conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g …
Classification opinions
… en matières plastiques de 125 ml, eux-mêmes emballés dans une boîte en carton. Il est indiqué sur le flacon et sur la … doit se faire sur le cuir chevelu et sur cheveux secs, dans une pièce bien aérée. Après avoir appliqué cette lotion, il …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à …
Classification opinions
… ou intérieur. Ces éléments sont de dimensions diverses, d'une largeur de 200 à 245 mm, d'une longueur de 592 à 1520 …Section V > Chapitre 26 > Position 2602
… les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur …
Explanatory notes
… les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur … classés généralement sous cette position sont : a) La braunite, sesquioxyde de manganèse. b) La dialogite (ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11
… D'une puissance n'excédant pas 1.500 W et dont le volume du …