… enveloppes de poufs (les poufs rembourrés relèvent du n ° 94.04 ), les courroies d'usage général ne constituant pas … de fantaisie ( n ° 71.17 ). e) Les articles du Chapitre 94 (meubles ou parties de meubles, luminaires et appareils …
… de l’éphédra et leurs dérivés; sels de ces produits : 2939.41 - - Ephédrine et ses sels 2939.42 - - Pseudoéphédrine (DCI) et ses sels 2939.43 - - … (cocaïne brute) n'est jamais pure, mais contient de 80 à 94 % de cocaïne. Sous cette forme, elle reste comprise dans …
… décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques) 5205.27 ‑ ‑ Titrant moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros … décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques en fils simples) 5205.47 ‑ ‑ …
… excédant 0,5 g/cm 3 mais n'excédant pas 0,8 g/cm 3 4411.94 - - D'une masse volumique n'excédant pas 0,5 g/cm 3 … comme étant des parties de meubles ( Chapitre 94 , généralement). …
… suivent le régime des meubles correspondants ( Chapitre 94 ). Présentés isolément, ces articles sont compris ici. … luminaires et appareils d’éclairage et leurs parties ( n° 94.05 ). g) Les boutons en pierres ( n° 96.06 ) et les …
… et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés : 2909.41 - - 2,2'-Oxydiéthanol (diéthylène glycol) 2909.43 - - Ethers monobutyliques de l'éthylène glycol ou du diéthylène glycol 2909.44 - - Autres éthers monoalkyliques de l'éthylène …
