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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme …
Explanatory notes
… comprimé extérieure : compresseur, réservoirs, etc. ou même simplement à l'atmosphère, pour certains appareils conçus … dans le dos ou sur la poitrine. Il en existe aussi de plus simples destinés à ne protéger que la bouche et le nez et …Section XI > Chapitre 51
… Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin …
Explanatory notes
… Chapitre 51 Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin Note. 1.‑ Dans la … de chèvre mohair, chèvre du Tibet, chèvre de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le …Legal note
… de chèvre mohair, chèvre du Tibet, chèvre de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le … de castor, de ragondin ou de rat musqué; c) poils grossiers les poils des animaux non énumérés ci‑dessus, à …Classification opinions
… de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface … à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus … contrecollés sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. …
Explanatory notes
… de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. (+). … spécifique. Ce groupe comprend notamment des anticorps de simple chaîne (scFv). c) Conjugués d'anticorps et de … un anticorps ou un fragment d’anticorps. Les types les plus simples sont une combinaison des éléments ci-après : …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de … et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. …
Explanatory notes
… 85.23 - Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de … mémoire morte) au niveau de l'antenne afin de modifier un signal émis par le lecteur et renvoyé à celui‑ci. Ce type de … Certains modules de mémoire électroniques (les modules SIMM (modules de mémoire à une rangée de connexions) et les …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, … imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du n° 34.04. …
Explanatory notes
… verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, … imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du n° 34.04. 3405.10 ‑ Cirages, crèmes … et autres préparations à récurer 3405.90 ‑ Autres Cette position couvre les cirages et crèmes pour chaussures, les …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n° 96.09. …
Explanatory notes
… porte‑mine; porte‑plume, porte‑crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n° 96.09. 9608.10 ‑ Stylos et … ‑ Assortiments d’articles relevant d’au moins deux des sous‑positions précitées 9608.60 ‑ Cartouches de rechange pour …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.94
… Désinfectants …
Classification opinions
… 1. Préparations consistant en mélanges d'acide formique et d'acide … pour animaux afin de lutter contre les micro-organismes indésirables tels que les bactéries (les salmonelles, par exemple), les levures ou les moisissures. Application de la RGI 1. Adoption : 1999 … 2. …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604 > 1604.1
… Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par …
Explanatory notes
… Sous- chapitre I PRODUITS EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES ET …Section V > Chapitre 25 > Position 2522
… Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du …