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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses …
Explanatory notes
… 84.33 ‑ Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour … à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les …
Explanatory notes
… 82.07 ‑ Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour … à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n° 96.09. …
Explanatory notes
… duplicateurs; porte‑mine; porte‑plume, porte‑crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n° 96.09. 9608.10 ‑ Stylos et … de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe ‑ Autres : 9608.91 ‑ ‑ Plumes à …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10
… Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; …
Classification opinions
… 1. Véhicules à trois ou quatre roues , comportant un moteur … comprenant une plate-forme horizontale réunissant leurs parties avant et arrière, des roues de petites … des boutons correspondant à quatre vitesses et des leviers pour accélérer, freiner et effectuer une marche …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.40
… Roulements à aiguilles, y compris les assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles …
Classification opinions
… 1. Assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles , en fer, constitués de rouleaux à aiguilles (diamètre : … produit est destiné à permettre une rotation sans heurts de l'engrenage et à réduire les frictions. Il est utilisé pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses …
Explanatory notes
… 84.38 ‑ Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, … sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles …
Explanatory notes
… 83.02 ‑ Garnitures , ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, … sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte‑chapeaux, supports et articles …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… Electro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après … de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques. …
Explanatory notes
… 85.05 ‑ Electro aimants; aimants permanents et articles destinés à … de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques. ‑ Aimants …Section III > Chapitre 15
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires …