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Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20

… Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00

… ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… et autres dispersions et solutions);         b)  blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés, … uniquement les plaques, feuilles et bandes ainsi que les blocs de forme régulière, non découpés ou simplement … dans la Note 9 du présent Chapitre et comprennent les blocs de forme géométrique régulière. Les plaques, feuilles …

Legal note

… et autres dispersions et solutions);         b)  blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés, … uniquement les plaques, feuilles et bandes ainsi que les blocs de forme régulière, non découpés ou simplement …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… du n° 42.06 ou de la Section XI;        d)    les sacs pour articles de sport et autres contenants des …

Legal note

… du n° 42.06 ou de la Section XI;        d)    les sacs pour articles de sport et autres contenants des …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.40

Classification opinions

… 1. Granulés blancs , constitués par 80 % de polyéthylène linéaire à … sont refroidis et découpés en granulés. Il est présenté en sacs de 25 kg. Le produit est utilisé en tant qu’additif … de polyéthylène, et sert principalement à la fabrication de sacs de supermarchés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section XV > Chapitre 72

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… majorana ). 3.‑  Le n° 07.12 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les n°s 07.01 à 07.11, à l'exclusion :        a)  des légumes à cosse secs, écossés (n° 07.13);        b)  du maïs doux sous les … d)  des farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13 (n° 11.06). 4.‑  Les piments du genre …

Legal note

… majorana ). 3.‑  Le n° 07.12 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les n°s 07.01 à 07.11, à l'exclusion :        a)  des légumes à cosse secs, écossés (n° 07.13);        b)  du maïs doux sous les … d)  des farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13 (n° 11.06). 4.‑  Les piments du genre …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52

Classification opinions

… - pour signaux numériques uniquement) et VGA (Video Graphics Array) et à des touches en façade pour ajustement … 8 ms (gris à gris); - Images prises en charge : VGA (Video Graphics Array), SVGA (Super VGA), XGA (Extended Graphics Array), SXGA (Super XGA), UXGA (Ultra XGA), WUXGA …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00

Classification opinions

… utilisé comme explosif. Le produit est conditionné dans des sacs de 1.250 kg. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 … … les explosifs à usage civil (mines ou chantiers de travaux publics). Le produit est conditionné dans des sacs de 1.250 kg. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 … …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… de freinage de tous genres;        d)   les tampons de chocs, les crochets et autres systèmes d'attelage, les … ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou … de commande pour toutes voies de communication ou aires ou parcs de stationnement, ainsi que les cadres et conteneurs …

Legal note

… de freinage de tous genres;        d)   les tampons de chocs, les crochets et autres systèmes d'attelage, les … ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou …

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