Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0408 > 0408.1
… Jaunes d'oeufs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
Explanatory notes
… de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas … que les machines et appareils destinés à mettre ces fluides gazeux en mouvement. A.- POMPES ET COMPRESSEURS Fonctionnant …Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires … amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. …
Explanatory notes
… dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires … pour chaussures de sport. 7) Les assemblages de parties (ceux formés de dessus même fixés sur la semelle première, par …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.31
… Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.20
… Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30. …
Explanatory notes
… contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30. 8531.10 ‑ Avertisseurs … ou l'incendie et appareils similaires 8531.20 ‑ Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides … électriques de signalisation acoustique (sonneries, ronfleurs et autres avertisseurs sonores) ou visuelle …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à 10 % …
Classification opinions
… revêtement en terre cuite utilisés à des fins d'aménagement extérieur ou intérieur. Ces éléments sont de dimensions diverses, d'une largeur de 200 à 245 mm, d'une longueur de 592 à 1520 mm et …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres …
Classification opinions
… de transmission ou transporteuses, constituées par deux bandes en tissu de polyamide superposées, avec intercalation d'une ou de plusieurs bandes en matière à tresser tissée à plat jouant … adhésif : Ayant moins de 3 mm d'épaisseur : Présentées en longueur indéterminée ou coupées de longueur. Voir également …Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de … même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte. …