Système harmonisé
Section XV > Chapitre 81 > Position 8113
… Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.13 ‑ Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris. Ces … de la présente position peuvent être soit bruts soit ouvrés. Ils sont utilisés dans l'industrie aéronautique, …Section XV > Chapitre 81 > Position 8102
… Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.02 ‑ Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris. … de ce métal qu'ils contiennent. La présente position couvre le molybdène sous les mêmes formes que le tungstène …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108
… Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… - Or (y compris l’or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre (+). - A usages non … générales), ainsi que l’or platiné. Cette position ne couvre pas cependant l’or plaqué ou doublé de métaux … l'eau régale l'attaque). C'est après l'argent et le cuivre, le meilleur conducteur de la chaleur et de …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115
… Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de …
Explanatory notes
… 71.15 - Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de … - Autres La présente position se rapporte à tous les ouvrages entièrement ou partiellement en métaux précieux ou … Sont notamment exclus de la présente position : a) Les ouvrages ne comportant des métaux précieux, des plaqués ou …Section XI > Chapitre 51 > Position 5105
… cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac »). …
Explanatory notes
… cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac ») (+). 5105.10 ‑ Laine cardée ‑ Laine … ‑ Poils fins, cardés ou peignés : 5105.31 - - De chèvre de Cachemire 5105.39 - - Autres 5105.40 ‑ Poils grossiers, cardés ou peignés La présente position couvre : 1) La laine et les poils fins ou grossiers (y …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107
… d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux … sur des alliages d’étain, de nickel, de zinc ou surtout de cuivre. Il est parfois plaqué sur du cuivre à l’état pur ou parfois sur de l’acier. Il sert à la …Section XV > Chapitre 74 > Position 7413
… Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… 74.13 ‑ Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isoles pour l'électricité. Les dispositions de … Etant donné sa haute conductibilité électrique, le cuivre entre ordinairement dans la construction des fils et … ont une âme en acier ou en un autre métal, pourvu que le cuivre prédomine en poids (voir la Note 7 de la Section XV). …Section XII > Chapitre 65 > Position 6507
… Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la …
Explanatory notes
… 65.07 - Bandes pour garnitures intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la … étiquettes sont exclues de la présente position. 3) Les couvre-coiffures , articles ordinairement en tissus ou en … la matière constitutive, celles comportant un filet ou un couvre-tête, le régime des chapeaux et coiffures. 7) Les …Section X > Chapitre 49 > Position 4905
… Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les …
Explanatory notes
… 49.05 ‑ Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les … et les globes, imprimés. 4905.20 - Sous forme de livres ou de brochures 4905.90 - Autres La présente position couvre les globes (terrestres, lunaires ou célestes, par …Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris …