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Système harmonisé
Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.1 > 0106.13
… Chameaux et autres camélidés (Camelidae) …
Section VI > Chapitre 36
… pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables …
Explanatory notes
… pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas … n'excédant pas 300 cm 3 ; c) les torches et flambeaux de résine, les allume-feu et similaires. … préparés pour la mise à feu de ces produits : amorces et capsules fulminantes, cordeaux détonants, etc. Il …Legal note
… ou 2 b) ci-dessous. 2.- On entend par articles en matières inflammables , au sens du n ° 36.06, exclusivement : … n'excédant pas 300 cm 3 ; c) les torches et flambeaux de résine, les allume-feu et similaires. …Section XIII
… OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CERAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE …
Explanatory notes
… S ection XIII OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE …Section VI > Chapitre 28 > Position 2843
… métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux. …
Explanatory notes
… métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux. 2843.10 ‑ Métaux précieux à … choc, dangereux à manipuler. Il sert à la fabrication d'amorces. Le dichromate d'argent (Ag 2 Cr 2 O 7 ) … de sodium (NaAu(SO 3 )) et les sulfites doubles d'or et d'ammonium (NH 4 Au(SO 3 )) livrés en solutions incolores, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.8 > 8540.81
… Tubes de réception ou d'amplification …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2303 > 2303.10
… Résidus d'amidonnerie et résidus similaires …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques …
Explanatory notes
… 70.11 ‑ Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques … de calcium, etc.). Au moyen d'une série d'opérations (notamment, fixation des filaments ou des électrodes, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes …
Explanatory notes
… 61.07 - Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes … matières textiles - Chemises de nuit et pyjamas : 6107.21 - - De coton 6107.22 - - De fibres …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.30
… Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.60
… De noix ou d'amandes de palmiste …