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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… Machines et appareils (autres que les machines du n° 84.50) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le … tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la …
Explanatory notes
… pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le … tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la … 10 kg 8451.29 - - Autres 8451.30 - Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer 8451.40 - Machines …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une …
Explanatory notes
… calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une … une puissance donnée, faire des calculs trigonométriques). Relèvent également du présent groupe, les calculatrices …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et …
Explanatory notes
… égale à leur diamètre. Les petits cylindres ainsi réalisés sont ensuite introduits avec un mélange de matières … écailles de petits poissons dissoutes dans l'ammoniaque. On remplit parfois l'intérieur de cire blanche de façon à … soit en faisant tourner sur la flamme une goutte de verre recueillie sur un fil de cuivre, soit en fondant du verre …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités … industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; …
Explanatory notes
… industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; … Elle couvre également les matériaux de construction de rebut et les débris de démolition qui ont fait l’objet d’un … des moyens mécaniques pour servir de boulets de broyage. Relèvent aussi de la présente position le macadam et le …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières. …
Explanatory notes
… en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières. Sous les termes de … ont en outre fréquemment leurs lisières renforcées, afin de retarder l'usure : parfois l'une de leurs faces (celle qui …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même … ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (+). - Marbres et travertins : … Sous forme de granulés, éclats ou poudres, ils relèvent du n ° 25.17 . Les blocs et plaques (tranches), … éventuellement, de dalles de pavage ( n°s 68.02 et 68.01 respectivement). ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la …
Explanatory notes
… du grès, etc.), dans les industries du verre ou pour le revêtement ou la décoration (émaillage) d'articles en … déjà indiqués) avec ou sans fondant ou autres matières, et résistant, sans altération, en atmosphère oxydante, à des … sur la surface de l'objet avant que celui-ci ne soit recouvert par une composition vitrifiable. 2) Les …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants …
Explanatory notes
… 04.04 ‑ Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; … un ou plusieurs constituants naturels du lait ont été retirés, le lait auquel des constituants naturels de ce … position ne comprend pas : a) Le lait écrémé et le lait reconstitué dont la composition qualitative et quantitative …Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, …
Explanatory notes
… de formes diverses composées de deux ou plusieurs éléments retordus, reliés ou assemblés, à l'exclusion des motifs décoratifs qui relèvent du n ° 46.02 . b) Les produits (par exemple, ceux …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, …