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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.39
INN
… … bilastine … bimoclomol … biricodar … bisaramil … branaplam … branébrutinib … brasofensine … brémazocine … bropéramole … capravirine … …Classification opinions
… 1. Produit , présenté sous la forme d’une solution aqueuse brun clair, voire légèrement trouble, contenant du …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.3
… Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations …
Classification opinions
… de parabène et d'eau, utilisées à des fins lubrifiantes en gynécologie et en chirurgie, ou bien en …Section VI > Chapitre 28 > Position 2801
… Fluor, chlore, brome et iode. …
Explanatory notes
… tout au moins sous certaines de leurs formes, tandis que nombre de métaux sont repris ailleurs : parmi les métaux … B 5 Elément non métallique (n° 28.04). Brome................ Br 35 Elément non métallique … non métallique (n° 28.02). Voir le n° 25.03 pour le soufre brut. Strontium........... Sr 38 Métal alcalino‑terreux …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, …
Explanatory notes
… charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, … et pylônes 7308.30 ‑ Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils 7308.40 ‑ Matériel d'échafaudage, de …Section XV > Chapitre 75 > Position 7502
… Nickel sous forme brute. …
Explanatory notes
… 75.02 ‑ Nickel sous forme brute. 7502.10 ‑ Nickel non allié 7502.20 ‑ Alliages de … de gueuses, de plaquettes, de cubes, de rondelles, de briquettes, de billes, de grenailles, de cathodes ou … , il sert le plus souvent comme produit d'apport dans la fabrication des aciers alliés ou des alliages non ferreux ou …Section XV > Chapitre 76 > Position 7602
… Déchets et débris d'aluminium. …
Explanatory notes
… 76.02 ‑ Déchets et débris d'aluminium. Les dispositions de la Note explicative … position : a) Les scories et laitiers provenant de la fabrication des métaux ferreux et contenant, sous forme de … de l'aluminium ( n° 26.20 ). c) Les lingots ou formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris …Section XI > Chapitre 55 > Position 5516
… Tissus de fibres artificielles discontinues. …
Explanatory notes
… 55.16 ‑ Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : 5516.11 ‑ ‑ Ecrus ou … XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de fibres artificielles …Section IV > Chapitre 23 > Position 2307
… Lies de vin; tartre brut. …
Explanatory notes
… 23.07 ‑ Lies de vin; tartre brut. La lie de vin consiste en un résidu boueux qui se … grumeaux ou en morceaux irréguliers. Sous le nom de tartre brut on désigne une concrétion qui se forme dans les cuves … l'aspect de cristaux, colorés du gris jaunâtre au rouge brun, suivant la couleur du vin dont il provient. Sous cette …Section VII > Chapitre 40 > Position 4013
… Chambres à air, en caoutchouc. …