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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2913
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12. …
Explanatory notes
… 29.13 ‑ Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12. Ce sont des composés qui dérivent des aldéhydes par remplacement d'un ou plusieurs atomes d'hydrogène des radicaux contenus …Section I > Chapitre 4
… Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… Chapitre 4 Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel ; … c) les produits provenant du remplacement dans le lait d’un ou plusieurs de ses constituants naturels (matière … ). b) Les produits provenant du remplacement dans le lait d'un ou plusieurs de ses constituants naturels (matière …Legal note
… le lait partiellement ou complètement écrémé. 2.‑ Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou … café, de plantes, de parties de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant que les substances … c) les produits provenant du remplacement dans le lait d’un ou plusieurs de ses constituants naturels (matière …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 85.49. …
Explanatory notes
… des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 85.49 . 7112.30 - Cendres contenant des … destination première par suite de bris, de découpage ou d'usure, à l'exclusion , par conséquent, des articles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.50
… et similaires), pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7220
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur …
Explanatory notes
… 72.20 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur …Section VI > Chapitre 28 > Position 2836
… peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium. …
Explanatory notes
… peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium. 2836.20 ‑ Carbonate de disodium … sous forme de poudre, dont les particules sont enrobées d'une pellicule hydrofuge d'acides gras (acide stéarique, …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911
… Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 59.11 ‑ Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à … (à pâte, à amiante‑ciment, par exemple) : 5911.31 ‑ ‑ D'un poids au m 2 inférieur à 650 g 5911.32 ‑ ‑ D'un poids … positions et qui relèvent du n° 59.11 par application d'une disposition spécifique de la Nomenclature (par exemple …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous …
Classification opinions
… 1. Résidu (« pellet waste ») provenant du nettoyage des racines de manioc avant leur … du lavage et du brossage des racines. Adoption : 1969 … 2. Résidu provenant du nettoyage, avant extraction de l'huile, …Section III > Chapitre 15 > Position 1522
… Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou …