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World Customs OrganizationOrganisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.2 > 8541.29
Classification opinions
… voies ferrées électriques, véhicules électriques, ASI (alimentation sans interruption), robotique et générateurs …Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.9 > 2403.99
Classification opinions
… par voie orale, contenant du tabac, de la nicotine de qualité pharmaceutique, de l’eau et d’autres ingrédients de qualité alimentaire, notamment des fibres d’eucalyptus et de pin, des arômes et des édulcorants. Les …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90
Classification opinions
… décelable d'extraits de plante, de fleur ou d'arbre. Adoption : 1995 … 3. Boisson spiritueuse , d'un titre … (d'un titre alcoométrique volumique de 6 % vol), 29,4 % d'alcool éthylique (d'un titre alcoométrique volumique de 96 % … et filtration et a perdu le caractère du produit fermenté initial. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2011 … 5. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62
… Aptes à être connectés directement à une machine automatique …
Classification opinions
… : 1999 … 2. Projecteur conçu pour être utilisé dans des salles de cours et de grandes salles de conférence. Il est conçu pour être utilisé avec … automatique de traitement de l’information (MATI) et est apte à se connecter directement à une MATI au moyen de deux …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.30
… et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) …