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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
… Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, …
Explanatory notes
… 40.05 ‑ Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, … n ° s 40.01 et 40.02 ne comprennent pas les caoutchoucs ou mélanges de caoutchoucs additionnés, avant ou après … silicique (avec ou sans huile minérale ou autres ingrédients). Cette catégorie comprend, notamment, les …Section I > Chapitre 2 > Position 0207
… Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. …
Explanatory notes
… 02.07 ‑ Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. ‑ De … frais ou réfrigérés 0207.12 ‑ - Non découpés en morceaux, congelés 0207.13 ‑ - Morceaux et abats, frais ou réfrigérés … comprennent les « foies gras » d'oies ou de canards qui se distinguent des autres foies par le fait qu'ils sont …Section I > Chapitre 2 > Position 0204
… des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées (+) . 0204.10 ‑ Carcasses et demi‑carcasses … ‑ Désossées 0204.30 ‑ Carcasses et demi‑carcasses d'agneau, congelées ‑ Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées : 0204.41 ‑ ‑ En carcasses ou demi‑carcasses …Section V > Chapitre 25 > Position 2525
… Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. …
Explanatory notes
… - Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. 2525.10 - Mica brut ou clivé … est généralement comprise entre 25 et 200 microns. 2) De splittings dont l'épaisseur varie généralement entre 12 et 30 microns. Les splittings sont utilisés exclusivement pour la fabrication …Section XI > Chapitre 60 > Position 6001
… Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 60.01 ‑ Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. 6001.10 - … du présent Chapitre). Les étoffes bouclées du genre éponge présentent sur leur envers des rangées de points de chaînette ce qui permet de les …Section I > Chapitre 3 > Position 0304
… autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés. - Filets de tilapias ( Oreochromis spp .), siluridés ( Pangasius spp ., Silurus spp ., Clarias spp ., Ictalurus spp … hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. ), anguilles ( Anguilla spp .), perches du Nil ( Lates …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602
… Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes. …
Explanatory notes
… ‑ Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes . 1602.10 ‑ Préparations homogénéisées … Epaules et leurs morceaux 1602.49 ‑ ‑ Autres, y compris les mélanges 1602.50 ‑ De l'espèce bovine 1602.90 ‑ Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux Cette position couvre les préparations …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454
… Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, …
Explanatory notes
… 84.54 - Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour mettallurgie, … la plus grande partie du carbone et des éléments dissous (manganèse, silicium et phosphores, par exemple) et à les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3914
… Echangeurs d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, …