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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils …
Explanatory notes
… métalliques de bouchage ou de surbouchage, de couvercles, bagues ou brides de sertissage, etc.; à sertir ou à souder … 4) A envelopper les marchandises, à les mettre sous banderoles ou manchons, à les empaqueter ou emboîter, même … au mécanisme distributeur de liquide. 7) A cercler les balles, caisses, etc., y compris les appareils portatifs …Section I > Chapitre 2
… Viandes et abats comestibles …
Explanatory notes
… Chapitre 2 Viandes et abats comestibles Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend … etc., les abats et les farines et poudres de viande ou d'abats de tous animaux (à l'exception des poissons, … différentes du Chapitre (les volailles du n° 02.07 bardées de lard du n° 02.09, par exemple) restent compris …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à … des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou …
Explanatory notes
… leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, a … des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou … repris ailleurs, tels que les toiles, treillis, tôles et bandes déployées du n° 73.14. Sont également considérés …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904
… Remorqueurs et bateaux-pousseurs. …
Explanatory notes
… 89.04 - Remorqueurs et bateaux‑pousseurs. La présente position couvre : A. Les … la navigation intérieure et ils se différencient des autres bâtiments par leur aspect particulier, leur coque renforcée … sont des bateaux spécialement conçus pour le poussage des barges ou des allèges notamment. Ils se caractérisent …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3
… Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.13
… Colorants basiques et préparations à base de ces colorants …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7407
… Barres et profilés en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.07 ‑ Barres et profilés en cuivre. 7407.10 ‑ En cuivre affiné … ‑ En alliages de cuivre : 7407.21 ‑ ‑ A base de cuivre‑zinc (laiton) 7407.29 ‑ ‑ Autres Les barres … sont exclus ( n° 74.19 généralement). Les barres et baguettes obtenues par moulage (y compris les produits dits …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463 > 8463.10
… Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires …
Section III > Chapitre 15 > Position 1513 > 1513.2
… Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8212 > 8212.20
… Lames de rasoirs de sûreté, y compris les ébauches en bandes …