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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus …
Explanatory notes
… 60.02 ‑ Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus … présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou … nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; …
Classification opinions
… d'un maximum de 1 % vol d'alcools C3/C4. Application de la RGI 1. Adoption : 2003 … 2. Solvant organique cprésenté sous forme d’un liquide homogène clair … des fûts d’une contenance de 20 litres. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 … 3. Liquide clair et transparent …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs. …
Explanatory notes
… tirage instantanés sensibilisé, non impressionnés, même en chargeurs. 3701.10 - Pour rayons X 3701.20 - Films à … positives achevées. Ces films peuvent être présentés en chargeurs (cassettes ou boîtiers contenant plusieurs films …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses …
Explanatory notes
… 15.17 ‑ Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses … alimentaires et leurs fractions du n° 15.16 (+). 1517.10 ‑ Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide 1517.90 ‑ … de faibles quantités de lécithine, de fécule, de colorants organiques, de substances aromatiques, de vitamines, de …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. …
Explanatory notes
… par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm . - … 2) Les lames, en matières textiles synthétiques , d'une largeur n'excédant pas 5 mm, qu'elles soient obtenues par … Relèvent également de la présente position, lorsque leur largeur apparente (c'est‑à‑dire à l'état plié, aplati, …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et …
Explanatory notes
… 92.08 ‑ Boîtes à musique, orchestrions, orgues de barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et … tons des notes correspondant aux pointes du cylindre. Ces organes sont supportés par une platine et le cylindre est … un mécanisme de piano et dont l'autre actionne des tuyaux d'orgues; de plus, un système d'archet fait vibrer des cordes …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits …
Explanatory notes
… voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits … détail - Vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits … maladies, que ces maladies soient provoquées par des micro-organismes pathogènes, des toxines, ou par certains …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… ou non, à l'exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de …
Explanatory notes
… ou non, à l’exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de … Utilisé avec le carbure de calcium pour les signaux marins (chargement des bouées lumineuses). 3) Phosphure de zinc … la vente au détail, l'eau relève du n° 30.04 . C.‑ COMPOSES INORGANIQUES DIVERS On range, en outre, dans la présente …Section XVIII
… CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET …