Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2908 > 2908.9 > 2908.91
… Dinosèbe (ISO) et ses sels …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2904 > 2904.20
… Dérivés seulement nitrés ou seulement nitrosés …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6501 > 6501.00
… Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des …
Explanatory notes
… des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des … plaquette pendant le processus de fabrication. Ces films servent de conducteurs, d'isolants et de semi-conducteurs …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201 > 4201.00
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles …
Section I > Chapitre 4
… Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine …
Explanatory notes
… 3.- Aux fins du n° 04.05 : a) Le terme beurre s'entend du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du … du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de neutralisation et des cultures de bactéries … pouvant être tartinées qui contiennent comme seules matières grasses des matières grasses laitières et …Legal note
… 3.- Aux fins du n° 04.05 : a) Le terme beurre s'entend du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du … du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de neutralisation et des cultures de bactéries … pouvant être tartinées qui contiennent comme seules matières grasses des matières grasses laitières et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et … les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à …
Explanatory notes
… 84.62 - Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et … ‑ Machines for working tube, pipe, hollow section and bar (excluding presses) : 8462.51 ‑ ‑ A commande … hydrauliques 8462.62 ‑ ‑ Presses mécaniques 8462.63 ‑ ‑ Servopresses 8462.69 ‑ ‑ Autres 8462.90 - Autres La présente …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5
… Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2915 > 2915.1
… Acide formique, ses sels et ses esters …