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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; …
Explanatory notes
… à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; … pour machines à coudre 8452.90 - Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres … les tissus, cuirs, papiers, etc. B.- MEUBLES, EMBASES ET COUVERCLES POUR MACHINES A COUDRE On classe dans cette …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni …
Explanatory notes
… et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni … bandes et lames en matières plastiques (qui ne sont pas renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support ou … La présente position ne couvre pas les produits qui ont été renforcés, stratifiés, munis d'un support ou pareillement …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. …
Explanatory notes
… domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. 6911.10 - Articles pour le service de la table …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par …
Explanatory notes
… par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par … utilisé dans l'industrie alimentaire, etc. 2) Protéines durcies Les protéines sont des composés azotés d'origine … couvre toutes les protéines qui ont été traitées pour être durcies. Dans le commerce, on ne trouve qu'un petit nombre …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
… après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux …
Explanatory notes
… après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’ovins, épilés, même refendus, autres que ceux … (y compris les peaux de métis des Indes), qui ont été parcheminés, et les cuirs d'ovins (y compris les cuirs de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, …
Explanatory notes
… conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, … portatives destinées à fonctionner au moyen d'une source d'énergie autonome, telle que pile, accumulateur, … Les autres lampes à main , telles que les lampes dites torches ou projecteurs , dont certaines sont à faisceau …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. Cette … goudron, en particulier), ainsi que les papiers et cartons renforcés intérieurement par du bitume, du goudron, de …Section II > Chapitre 7 > Position 0712
… Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais …
Explanatory notes
… 07.12 ‑ Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement …
Explanatory notes
… 19.02 ‑ Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement … préparé . ‑ Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : 1902.11 ‑ ‑ Contenant des œufs 1902.19 ‑ ‑ Autres 1902.20 ‑ Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées) 1902.30 ‑ …Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, …