… 96.12 ‑ Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans … tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte. 9612.10 ‑ Rubans encreurs 9612.20 ‑ Tampons encreurs La présente position comprend : …
… étiquettes, écussons et articles similaires des n°s 58.07 , 61.17 ou 62.17 . e) Les bandeaux (serre‑têtes) en bonneterie ( n° 61.17 ). f) Les sacs et sachets du n° 63.05 . g) Les …
… halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés : 2916.11 - - Acide acrylique et ses sels 2916.12 - - Esters de l’acide acrylique 2916.13 - - Acide méthacrylique et ses sels 2916.14 - - …
… ‑ Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : 6204.61 - - De laine ou de poils fins 6204.62 - - De coton … textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.04, relatives aux mêmes articles, en bonneterie, sont …
… neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige : 9506.11 ‑ ‑ Skis 9506.12 ‑ ‑ Fixations pour skis 9506.19 ‑ ‑ Autres … autres que les balles de golf ou de tennis de table : 9506.61 ‑ ‑ Balles de tennis 9506.62 ‑ ‑ Gonflables 9506.69 ‑ ‑ …
