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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils …
Explanatory notes
… intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils … le numéro de la personne qui appelle, la date et l’heure de l’appel ainsi que sa durée; un haut-parleur et un microphone … comme par exemple d’une touche de commutation grâce à laquelle le téléphone peut fonctionner même si le combiné …Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… Etoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du …
Explanatory notes
… 60.04 - Etoffes de bonneterie d’une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de … XI. Il est à noter que les fils texturés visés dans ladite Note sont définis dans la Note explicative de …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7
… Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., … spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, … spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2
… Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., … spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, … spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6
… Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires …
Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans … et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la …
Explanatory notes
… à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince‑guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit …
Explanatory notes
… en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur … dans des baguettes de plomb à rainures renforcées parfois à l'aide de tiges de métal. Certains vitraux sont …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412
… Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. …
Explanatory notes
… de conifères - Bois de placage stratifié (lamibois (LVL)) : 4412.41 - - Ayant au moins un pli … en bois de conifères - A âme panneautée, lattée ou lamellée : 4412.51 - - Ayant au moins un pli extérieur en …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art …