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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2928
… Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine. …
Explanatory notes
… 29.28 - Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine. Ne sont repris ici que les dérivés organiques de l’hydrazine ou de l’hydroxylamine. L’hydrazine, … ), (RHNNHR 1 ), dans lesquelles R et R 1 représentent des radicaux organiques. L'hydroxylamine (H 2 NOH) peut aussi …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de …
Explanatory notes
… fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de … à des usages techniques ou à la consommation humaine après raffinage. B) L’ huile de grignons d'olive raffinée , à …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1
… Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444 > 8444.00
… Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil …
Explanatory notes
… 85.25 ‑ Appareils d’émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un … du présent Chapitre 8525.82 - ‑ Autres, résistants aux rayonnements, mentionnés dans la Note 2 de sous-positions du …Section VI > Chapitre 38 > Position 3823
… Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de …
Explanatory notes
… Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels. - Acides … d’une pureté égale ou supérieure à 85 % (calculée par rapport au poids du produit sec) ( n° 29.16 ). b) Les …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du …
Explanatory notes
… ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du … plusieurs couches de pâtes dont l'une au moins présente des caractéristiques différentes des autres. Ces différences …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations …
Explanatory notes
… - Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y … groupements fonctionnels hydrophiles et hydrophobes dans un rapport tel que, mélangés à de l'eau à la concentration de … savon ou d'autres agents de surface organiques . On range dans cette catégorie les préparations pour lessives, …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, …