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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206
… Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. …
Explanatory notes
… 42.06 ‑ Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. La présente position … relèvent respectivement des n ° s 30.06 et 92.09 . 2) La baudruche (appendice préparé des moutons ou d'autres …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.30
… Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l'exclusion des cendres d'orfèvre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467
… Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) …
Explanatory notes
… 84.67 - Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) … complète parfois l'action de l'air comprimé (outils hydropneumatiques ou oléopneumatiques). Mais cette position …Section VI > Chapitre 29 > Position 2917
… Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs …
Explanatory notes
… 29.17 - Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs … - Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs …Section V > Chapitre 25 > Position 2520
… Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles …
Explanatory notes
… 25.20 - G ypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles … ‑ Plâtres Le gypse est un sulfate de calcium naturel hydraté, généralement friable et de couleur blanche. L' anhydrite est un sulfate de calcium naturel anhydre, utilisée dans la fabrication de l'acide sulfurique …Section XI > Chapitre 52 > Position 5204
… Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 52.04 - Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail . … la vente au détail La présente position couvre les fils à coudre de coton au sens des dispositions de la partie I‑B 4) …Section VI > Chapitre 36
… Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; …
Explanatory notes
… Chapitre 36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; … volume de gaz portés à haute température : ce sont les poudres propulsives et les explosifs préparés. Il comprend …Section II > Chapitre 11 > Position 1105
… Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de …
Explanatory notes
… 11.05 ‑ Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de … pellets, de pommes de terre. 1105.10 ‑ Farine, semoule et poudre 1105.20 ‑ Flocons, granulés et agglomérés sous forme … pas : a) Les pommes de terre simplement desséchées, déshydratées ou évaporées ( n° 07.12 ). b) La fécule de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.40
… Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n° 9603.30); tampons et rouleaux à peindre …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres …