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Système harmonisé
Section II > Chapitre 11 > Position 1102
Explanatory notes
… ou de méteil. 1102.20 ‑ Farine de maïs 1102.90 ‑ Autres Cette position comprend les farines des céréales reprises au … le maïs (y compris les épis entiers de maïs munis ou non de leurs spathes), le sorgho à grains, le riz et le … et de teneur en cendres prévues dans le paragraphe A) de la Note 2 du Chapitre (voir Considérations générales), …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou …
Explanatory notes
… la longueur, c'est-à-dire classés suivant la longueur, mais non encore remis, et des déchets de cheveux qui relèvent du … ont été autrement préparés (amincis, décolorés, blanchis, teints, frisés, ondulés, etc.) pour servir à la fabrication … ou du Tibet, par exemple) et d'autres matières textiles (notamment des fibres textiles synthétiques ou …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à …
Explanatory notes
… 29.20 - Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l’exclusion des esters des halogénures …Section VI > Chapitre 29 > Position 2908
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools. …
Explanatory notes
… 29.08 - Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols‑alcools. - Dérivés … (ISO) et ses sels 2908.92 - - 4,6-Dinitro- o -crésol (DNOC (ISO)) et ses sels 2908.99 - - Autres Ce sont des … dans lesquels un ou plusieurs atomes d'hydrogène ont été remplacés soit par un halogène, soit par un groupe …Section VI > Chapitre 32
Explanatory notes
… matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux spécifications des n°s 32.03 ou 32.04, des produits inorganiques des types utilisés comme luminophores …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux spécifications des n°s 32.03 ou 32.04, des produits inorganiques des types utilisés comme luminophores …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, …
Explanatory notes
… 48.17 ‑ Enveloppes, cartes‑lettres, cartes postales non illustrées et cartes … comporter des mentions imprimées, telles qu'initiales, noms, adresses, blasons, marques de fabrique, vignettes, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
Explanatory notes
… COSMIQUES OU AUTRES RADIATIONS IONISANTES Ils sont utilisés non seulement dans la recherche scientifique mais aussi dans … de Geiger relevant de la présente position se composent normalement de plusieurs éléments tels qu'une chambre ou un compteur, un amplificateur, un …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004
… Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles …
Explanatory notes
… relief , par exemple). Les lunettes et articles similaires (lorgnons, faces‑à‑main, binocles, monocles, pince‑nez, etc.) … bombés, en verre ordinaire (travaillé optiquement ou non, teinté ou non), en verre de sécurité, en matière plastique …Section II > Chapitre 7 > Position 0709
Explanatory notes
… - Céleris autres que les céleris‑raves - Champignons et truffes : 0709.51 - - Champignons du genre … genre Pimenta 0709.70 - Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle‑Zélande) et arroches (épinards géants) … ( Cucurbita spp .) 0709.99 - - Autres Parmi les légumes de cette position, on peut citer : 1) Les asperges. 2) …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
… Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les …