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Système harmonisé
Section II > Chapitre 10 > Position 1002
… Seigle. …
Explanatory notes
… 10.02 ‑ Seigle (+). 1002.10 - De semence 1002.90 - Autres C'est une … gris verdâtre ou clair et dont la farine est grise. Le seigle ergoté est classé au n° 12.11 . ° ° ° Note …Section XI > Chapitre 52 > Position 5203
… Coton, cardé ou peigné. …
Explanatory notes
… 52.03 ‑ Coton, cardé ou peigné. La présente position se rapporte au coton (y compris … ou peigné, ainsi qu'au coton ayant subi, après cardage ou peignage, des ouvraisons préparatoires au filage. Le cardage … Ces rubans, avant d'être transformés en mèches, sont peignés ou non. Le peignage, qui est surtout pratiqué en …Section II > Chapitre 12 > Position 1207 > 1207.9 > 1207.91
… Graines d'oeillette ou de pavot …
Section II > Chapitre 10 > Position 1001
… Froment (blé) et méteil. …
Explanatory notes
… 10.01 ‑ Froment (blé) et méteil (+). ‑ Froment (blé) dur : 1001.11 ‑ ‑ … après le battage, rentre également dans cette position. Le méteil est un mélange de froment et de seigle, contenant, en général deux tiers de froment et un …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103
… Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. …
Explanatory notes
… 91.03 ‑ Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. 9103. 10 ‑ … 9103 .90 ‑ Autres La présente position comprend les réveils et pendulettes (appareils dont le rôle essentiel est d'indiquer l'heure ) …Section XI > Chapitre 51 > Position 5101
… Laines, non cardées ni peignées. …
Explanatory notes
… 51.01 ‑ Laines, non cardées ni peignées. - En suint, y compris les laines … de laine sont essentiellement constituées par une matière protéinique, la kératine; elles présentent sur leur surface … La présente position couvre les laines non cardées ni peignées, qu'elles proviennent de la tonte de l'animal …Section XI > Chapitre 52 > Position 5201
… Coton, non cardé ni peigné. …
Explanatory notes
… 52.01 ‑ Coton, non cardé ni peigné. Les fibres de coton recouvrent les graines contenues … couvre, lorsqu'elles sont présentées non cardées ni peignées, les fibres de coton non égrenées ou simplement … celles qui ont été rendues hydrophiles), blanchies ou teintes. Le coton simplement égrené, qui constitue la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception … de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou …
Explanatory notes
… réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception … de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434
… Machines à traire et machines et appareils de laiterie. …