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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les …
Explanatory notes
… rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de … machines à rectifier : 8460.22 - - Machines à rectifier sans centre, à commande numérique 8460.23 - - Autres … à main ou à pédale ( n° 82.05 ) b) Les machines à sabler ( n° 84.24 ). c) Les machines-outils travaillant …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour …
Explanatory notes
… de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour … ou une charpente, cet appareillage comprend les organes nécessaires pour actionner lesdits signaux, ainsi que les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.4
… à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés ou non) sans autres condensations …
Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules … en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. …
Explanatory notes
… 07.14 ‑ Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules … en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. 0714.10 ‑ Racines de manioc 0714.20 ‑ Patates … dans la présente position à condition d'être reconnaissables en tant que tels. Les pellets de manioc désagrégés se …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de …
Explanatory notes
… 30.01 - Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; … 29.36 ), les hormones ( n° 29.37 ), par exemple. d) Le sang humain, le sang animal préparé en vue d'usages …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.6
… Poissons salés mais non séchés ni fumés et poissons en saumure, autres que les abats de poissons comestibles …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures …
Explanatory notes
… , enrobes ou fourres de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures … 8311.30 - Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs 8311.90 … les objets dégarnis par l'usure), à condition qu' il s'agisse d'articles enrobés ou fourrés. Dans le cas des …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.93
… Placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à un essai clinique reconnu, présentés sous forme de doses …