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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2523
… hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés. …
Explanatory notes
… hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés (+). 2523.10 - Ciments non … d'argile en proportions appropriées. D'autres éléments (silice, alumine, fer, par exemple) peuvent être également … la présente position ne comprend pas des produits qualifiés improprement de ciments , notamment le produit …Section V > Chapitre 25 > Position 2512 > 2512.00
… Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas …
Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… Cichorium intybus sativum ) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. ‑ Algues : 1212.21 ‑ ‑ Destinées à l’alimentation humaine 1212.29 ‑ ‑ Autres ‑ … et les cannes à sucre sous les formes précisées dans son libellé. Les bagasses, qui sont les résidus fibreux de la …Section X > Chapitre 49 > Position 4902
… Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. …
Explanatory notes
… 49.02 ‑ Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. 4902.10 - Paraissant au moins quatre fois par … général et d'articles sur des questions politiques, littéraires, historiques, etc.; les annonces publicitaires …Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers … de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux … essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de …
Explanatory notes
… 48.18 - Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers … essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de … rectangulaire dont aucun côté n'excède 36 cm à l'état non plié; 3) découpés de forme autre que carrée ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52
… directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci …
Classification opinions
… couleur constitué d'un dispositif d'affichage à cristaux liquides et à transistors à couches minces de 22°pouces … x 1050 pixels, pas de pixel : 0,282 mm, couleurs : 16,7 millions; - Luminosité (max) : 250 cd/m²; - Rapport de … de système avec une machine automatique de traitement de l'information comme source de signal et de contrôle …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62
… directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci …
Classification opinions
… 1. Appareil de projection en couleurs à cristaux liquides destiné à être posé sur un support. Ce projecteur a … à être relié à une machine automatique de traitement de l'information afin de projeter sur un grand écran des images … être utilisé avec une machine automatique de traitement de l’information (MATI) et est apte à se connecter directement …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et …
Explanatory notes
… des types utilisés dans les restaurants ou dans les établissements similaires. Il importe donc de noter que bon … étoiles, etc.), tranchées par un couteau tournant à l’issue des filières profilées. 4) Les appareils à fourrer … débeurrée, le tamisage de la poudre et parfois également l’incorporation de produits solubilisants ou aromatiques. …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, … pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs …
Explanatory notes
… et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques , enrobes ou fourres de décapants ou de … de zinc, chlorure d'ammonium, borax, quartz, colophane, lanoline, par exemple), afin d'éviter qu'on ait à les … spécialement à guider l'arc. Pour le soudage à l'arc on utilise des électrodes enrobées ou des fils fourrés. Les …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils …