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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2919
… et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… ACIDES INORGANIQUES DES NON-METAUX ET LEURS SELS, ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES … qui peuvent être représentés par la formule schématique suivante : (ROX), dans laquelle R est un radical alcoolique … et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés* . 2919.10 - …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806
… Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes …
Explanatory notes
… 38.06 ‑ Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes … Ils sont solides et généralement transparents et vitreux. Suivant la quantité d'impuretés qu'ils contiennent, leur … et acides résiniques sont obtenus par les procédés suivants : 1) Séparation des produits terpéniques …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
… Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et …
Explanatory notes
… 95.05 - Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et … Noël , etc. B) Les articles pour carnaval ou autres divertissements qui, compte tenu de leur utilisation, sont …Section II > Chapitre 9 > Position 0904
… Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre …
Explanatory notes
… 09.04 - Poivre du genre Piper ; piments du genre Capsicum ou du … Le poivre noir résulte de la cueillette des fruits non arrivés à maturité, qui sont séchés au soleil ou à la fumée … aux espèces Capsicum frutescens ou Capsicum annuum et se divisent en deux groupes principaux, les piments dits …Section VI > Chapitre 29 > Position 2914
… même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. … (ubidécarénone (DCI)) 2914.69 ‑ ‑ Autres ‑ Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés : 2914.71 ‑ …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
Explanatory notes
… 8431.49 - - Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations … aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30, ils doivent être classés comme pièces de véhicules …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
Explanatory notes
… 8529.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
Explanatory notes
… 8409.99 - - Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations …Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …