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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10
… Concentrats de protéines et substances protéiques texturées …
Explanatory notes
… concentrats de protéines les préparations alimentaires non texturées contenant globalement (N x facteur de conversion) …Classification opinions
… 1. Concentrat de protéines de farine de fèves de soja déshuilées , d’une teneur en protéines, calculée sur matière sèche, d’environ 69 à 71 % , obtenu à … l’Avis 2304.00/1. Adoption : 1991 … 2. Préparation présentée sous forme de poudre, constituée d'un isolat de …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles …
Explanatory notes
… et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles … 2) Les trottinettes à deux ou trois roues conçues pour être montées par des enfants ainsi que par des adolescents et des … de petites roues pleines ou gonflables. Elles sont parfois équipées d’un guidon de type bicyclette et d’un frein …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des …
Explanatory notes
… fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des … position peuvent être brutes ou raffinées ou autrement traitées, pour autant que la structure glycéridique n’ait …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, …
Explanatory notes
… ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, … (pointes dites de tréfilerie ) ont une tête plate ou bombée; toutefois, on fait aussi des pointes sans tête, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs …
Classification opinions
… 1. Couronne d'orientation à roulements à billes ou à galets, constituée par : 1°) un ou plusieurs anneaux en métal …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme …
Classification opinions
… 1. Préparations présentées sous forme de gel et composées de propylène glycol, d'hydroxyéthylcellulose, de parabène et d'eau, utilisées à des fins lubrifiantes en gynécologie et en …Section II > Chapitre 9 > Position 0905 > 0905.20
… Broyée ou pulvérisée …
Section II > Chapitre 9 > Position 0906 > 0906.20
… Broyées ou pulvérisées …
Section II > Chapitre 9 > Position 0908 > 0908.1 > 0908.12
… Broyées ou pulvérisées …
Section II > Chapitre 9 > Position 0909 > 0909.2 > 0909.22
… Broyées ou pulvérisées …