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Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

CAS

… 107667-60-7 … 107667-60-7 …

Classification opinions

… la RGI 1 et de la Note 1 du Chapitre 25. Adoption : 2000 … 10. Activateur de blanchiment, sous forme de poudre, composé … (40 %), acide oléique (42 %) et acide linoléique (10 %). Le produit est un mélange d’huile de palme raffinée, … ou plus, partiellement hydrogénés CAS RN 68956-74-1) (10 - 18 %) et - du terphényle CAS RN 26140-60-3) (3 - 8 %). …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10

Classification opinions

… forme de Père  Noël , illuminé de l’intérieur par 104 LED, destiné à un usage extérieur. Il mesure 55 cm de … des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 3926.40/1, 9505.10/2, 9505.10/3 et 9505.10/4 Adoption : 2024 … 2. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.40

Classification opinions

… Application des RGI 1, 3 b) et 6. Voir également les Avis 9505.10/1, 9505.10/2, 9505.10/3 et 9505.10/4 Adoption : 2023   …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… présentant une longueur de 5 à 12 cm et un diamètre de 10 mm ou plus, mais n’excédant pas 20 mm (suivant les … Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 0710.40/1, 0710.80/1 et 2005.80/2. Adoption : 2021 … 3. … sous vide et bouillis (stérilisés) pendant 30 minutes à 100 °C.  Application des RGI 1 et 6.   Adoption : 2024 … 4. …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.80

Classification opinions

… grains de maïs doux (jusqu'à une teneur en eau inférieure à 10 %), puis mouture et traitement à chaud (à une température … Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 0710.40/1, 0710.80/1 et 2005.99/2 Adoption : 2021 …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les … : 1962 … 3. Distillats lourds, combustibles liquides, fioul 100 , préparation à base d’huile de pétrole, se présentant …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00

Classification opinions

… en verre. Le café soluble est classé séparément dans le n° 2101.11. Application de la RGI 1. Voir également l'Avis 2101.11/1. Adoption : 2013 … 2. Boule de lavage , d'un …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Explanatory notes

… Note explicative de sous-positions. N o 2106.10 Au sens de la présente sous-position, on entend par …

Classification opinions

… produit, calculée en poids sur extrait sec, est de 85,9 % (±1,0 %). Le produit est destiné à être absorbé avec d'autres …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… d’orange et un agent colorant. Voir également les Avis 2106.90/7 et 2205.10/2. Adoption : 1987 … 2. Sucreries … minéraux, par exemple du carbonate de calcium et du talc (10,4 %) et d’agents aromatisants (menthol, huile de menthe, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.10

Classification opinions

… à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

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