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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2850 > 2850.00
… Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… même combinés, pour l’épuration ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.30
… tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.81
Explanatory notes
… des présentes sous-positions, la puissance d’une turbine à gaz est mesurée au niveau de l’arbre de sortie. …Classification opinions
… d’un arbre de transmission. C’est un type de turbine à gaz d’une puissance de 1.600 kW. Application des RGI 1 et 6. …Section VI > Chapitre 29
Explanatory notes
… ci-après, mis au type, pour la production de colorants azoïques : sels de diazonium, copulants utilisés pour ces … ou nitrosés ne doivent pas être considérés comme fonctions azotées au sens du n° 29.29. Pour l'application des … comporte, outre des atomes d'hydrogène, d'oxygène ou d'azote, des atomes d'autres éléments non métalliques ou de …Legal note
… ci-après, mis au type, pour la production de colorants azoïques : sels de diazonium, copulants utilisés pour ces … ou nitrosés ne doivent pas être considérés comme fonctions azotées au sens du n° 29.29. Pour l'application des … comporte, outre des atomes d'hydrogène, d'oxygène ou d'azote, des atomes d'autres éléments non métalliques ou de …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), …