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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4407 > 4407.9 > 4407.95
… De frêne (Fraxinus spp.) …
Section I > Chapitre 2 > Position 0206 > 0206.80
… Autres, frais ou réfrigérés …
Section I > Chapitre 2 > Position 0207 > 0207.4 > 0207.44
… Autres, frais ou réfrigérés …
Section I > Chapitre 2 > Position 0207 > 0207.5 > 0207.54
… Autres, frais ou réfrigérés …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.9 > 0307.91
… Vivants, frais ou réfrigérés …
Section I > Chapitre 3 > Position 0308 > 0308.1 > 0308.11
… Vivantes, fraîches ou réfrigérées …
Section I > Chapitre 3 > Position 0308 > 0308.2 > 0308.21
… Vivants, frais ou réfrigérés …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). …
Explanatory notes
… - Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). 8907.10 … 5) Les débarcadères ou embarcadères flottants. 6) Les coffres d'amarrage, les bouées de tous types : bouées … au contact de l'eau et qui servent au transport des naufragés. 11) Les engins flottants conçus pour …Section I > Chapitre 2 > Position 0207 > 0207.4 > 0207.43
… Foies gras, frais ou réfrigérés …
Section I > Chapitre 2 > Position 0207 > 0207.5 > 0207.53
… Foies gras, frais ou réfrigérés …