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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 66
… Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties …
Explanatory notes
… Chapitre 66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches, et leurs parties Notes. 1.- Le …Section IV > Chapitre 20 > Position 2001
… Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, …
Explanatory notes
… 20.01 ‑ Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, … et cornichons 2001.90 ‑ Autres Cette position comprend les légumes (voir la Note 3 du Chapitre), les fruits et les … moutarde, sucre ou autres édulcorants. Ces produits peuvent également contenir de l'huile ou d'autres additifs . Ils …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors …
Explanatory notes
… 59.07 ‑ Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors … fonds d'ateliers ou usages analogues. I.‑ AUTRES TISSUS IMPREGNES, ENDUITS OU RECOUVERTS Il s'agit ici de tissus … produits colorants et de matières de charge. Appartiennent également à ce groupe les toiles résistantes de chanvre, de …Section II > Chapitre 7 > Position 0712
… Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien …
Explanatory notes
… 07.12 ‑ Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien … Lentinus edodes ) 0712.39 - - Autres 0712.90 ‑ Autres légumes; mélanges de légumes La présente position comprend … soit de plusieurs espèces mélangées (juliennes). Relèvent également de cette position les légumes de l'espèce qui ont …Section III > Chapitre 15 > Position 1521
… Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles …
Explanatory notes
… 15.21 ‑ Cires végétales (autres que les triglycérides ), cires d'abeilles … et spermaceti, même raffinés ou colorés. 1521.10 ‑ Cires végétales 1521.90 ‑ Autres I. Cires végétales (autres … coton et la cire de lin , contenues dans les fibres de ces végétaux, d'où elles sont retirées à l'aide de solvants. …Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de …
Explanatory notes
… 56.07 ‑ Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de … de renforcement et non de garniture. Relèvent également de ce groupe les ficelles, cordes et cordages … rangés dans la présente position dans tous les cas sans égard à leur poids par mètre. Il s'agit ordinairement de …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou …
Classification opinions
… 1. Nappes de fibres de sisal disposées en tous sens, très légèrement enduites de poly(acétate de vinyle) (5 % en …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux. …
Explanatory notes
… des zones centrale et extérieure du champ visuel soit égale. 7) Les pyromètres optiques à disparition de filament , dans lesquels on égalise l'intensité de l'image venant du four et celle de la … baguette qui doit servir à évaluer la température. On range également ici les thermomètres dits à contact , qui …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections. …
Explanatory notes
… non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections. 9010.10 ‑ Appareils … d'images sur les tables de synchronisation relèvent également de la présente position. Toutefois, sont exclus de … dans les laboratoires photographiques. M) Le matériel , également spécialisé, utilisé pour les travaux de …Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou …