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850 résultats pour "11"

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… 1 et 6. Adoption : 2025 Voir également les Avis  2309.90/11, 2309.90/12 et 2309.90/13. …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… de plaqués ou doublés de métaux précieux. 2.-  A)   Les n°s 71.13, 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels … intérieur, les articles pour l'exercice des cultes. 11.-  Au sens du n° 71.17, on entend par bijouterie de …

Legal note

… de plaqués ou doublés de métaux précieux. 2.-  A)   Les n°s 71.13, 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels … intérieur, les articles pour l'exercice des cultes. 11.-  Au sens du n° 71.17, on entend par bijouterie de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51

Classification opinions

… Les dimensions de la carte sont les suivantes : 15 mm x 11 mm x 1 mm. Des données peuvent être lues ou stockées sur …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend également les … b)  du maïs doux sous les formes spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04;        c)  de la farine, de la semoule, de la poudre, …

Legal note

… fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend également les … b)  du maïs doux sous les formes spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04;        c)  de la farine, de la semoule, de la poudre, …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… Chapitre 11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; … en flocons ou moulus relèvent dans tous les cas du n° 11.04.        B) Les produits de l'espèce relevant du … en vertu des dispositions ci‑dessus sont à classer aux n°s 11.01 ou 11.02 lorsque leur taux de passage à travers un …

Legal note

… en flocons ou moulus relèvent dans tous les cas du n° 11.04.        B) Les produits de l'espèce relevant du … en vertu des dispositions ci‑dessus sont à classer aux n°s 11.01 ou 11.02 lorsque leur taux de passage à travers un …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… resserrants à la base. 6.‑  Pour l'interprétation du n° 61.11 :        a)   les termes vêtements et accessoires du … les articles susceptibles de relever à la fois du n° 61.11 et d'autres positions du présent Chapitre doivent être classés au n° 61.11. 7.‑  Au sens du n° 61.12, on entend par combinaisons et …

Legal note

… resserrants à la base. 6.‑  Pour l'interprétation du n° 61.11 :        a)   les termes vêtements et accessoires du … les articles susceptibles de relever à la fois du n° 61.11 et d'autres positions du présent Chapitre doivent être classés au n° 61.11. 7.‑  Au sens du n° 61.12, on entend par combinaisons et …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… relever à la fois de deux ou plusieurs des n°s 48.01 à 48.11 sont classés dans celle de ces positions qui apparaît la … découpées à format, même imprimées, estampées ou perforées. 11.‑   Entrent notamment dans le n° 48.23 les papiers et … au sulfate ou à la soude, d'un poids au m 2 supérieur à 115 g et d'une résistance minimale à l'éclatement Mullen …

Legal note

… relever à la fois de deux ou plusieurs des n°s 48.01 à 48.11 sont classés dans celle de ces positions qui apparaît la … découpées à format, même imprimées, estampées ou perforées. 11.‑   Entrent notamment dans le n° 48.23 les papiers et … au sulfate ou à la soude, d'un poids au m 2 supérieur à 115 g et d'une résistance minimale à l'éclatement Mullen …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

…         a)    gruaux , les gruaux de céréales du Chapitre 11;         b)    farines et semoules  :                 … poudres de légumes secs (n° 07.12), de pommes de terre (n° 11.05) ou de légumes à cosse secs (n° 11.06). 3.‑  Le n° 19.04 ne couvre pas les préparations …

Legal note

…         a)    gruaux , les gruaux de céréales du Chapitre 11;         b)    farines et semoules  :                 … poudres de légumes secs (n° 07.12), de pommes de terre (n° 11.05) ou de légumes à cosse secs (n° 11.06). 3.‑  Le n° 19.04 ne couvre pas les préparations …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales (n° 38.11);         ij)  Les liquides hydrauliques préparés à … par exemple). 3.‑ N'entrent dans les n°s 39.01 à 39.11 que les produits obtenus par voie de synthèse chimique et …

Legal note

… utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales (n° 38.11);         ij)  Les liquides hydrauliques préparés à … par exemple). 3.‑ N'entrent dans les n°s 39.01 à 39.11 que les produits obtenus par voie de synthèse chimique et …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou 11;        b)   les graisses et huiles végétales (Chapitre … selon le cas, les seuls produits du Chapitre 7 ou des n°s 11.05 ou 11.06 (autres que les farines, semoules et poudres des …

Legal note

… conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou 11;        b)   les graisses et huiles végétales (Chapitre … selon le cas, les seuls produits du Chapitre 7 ou des n°s 11.05 ou 11.06 (autres que les farines, semoules et poudres des …

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