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846 résultats pour "11"

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… Chapitre 11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; … en flocons ou moulus relèvent dans tous les cas du n° 11.04.        B) Les produits de l'espèce relevant du … en vertu des dispositions ci‑dessus sont à classer aux n°s 11.01 ou 11.02 lorsque leur taux de passage à travers un …

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… en flocons ou moulus relèvent dans tous les cas du n° 11.04.        B) Les produits de l'espèce relevant du … en vertu des dispositions ci‑dessus sont à classer aux n°s 11.01 ou 11.02 lorsque leur taux de passage à travers un …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… resserrants à la base. 6.‑  Pour l'interprétation du n° 61.11 :        a)   les termes vêtements et accessoires du … les articles susceptibles de relever à la fois du n° 61.11 et d'autres positions du présent Chapitre doivent être classés au n° 61.11. 7.‑  Au sens du n° 61.12, on entend par combinaisons et …

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… resserrants à la base. 6.‑  Pour l'interprétation du n° 61.11 :        a)   les termes vêtements et accessoires du … les articles susceptibles de relever à la fois du n° 61.11 et d'autres positions du présent Chapitre doivent être classés au n° 61.11. 7.‑  Au sens du n° 61.12, on entend par combinaisons et …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… relever à la fois de deux ou plusieurs des n°s 48.01 à 48.11 sont classés dans celle de ces positions qui apparaît la … découpées à format, même imprimées, estampées ou perforées. 11.‑   Entrent notamment dans le n° 48.23 les papiers et … au sulfate ou à la soude, d'un poids au m 2 supérieur à 115 g et d'une résistance minimale à l'éclatement Mullen …

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… relever à la fois de deux ou plusieurs des n°s 48.01 à 48.11 sont classés dans celle de ces positions qui apparaît la … découpées à format, même imprimées, estampées ou perforées. 11.‑   Entrent notamment dans le n° 48.23 les papiers et … au sulfate ou à la soude, d'un poids au m 2 supérieur à 115 g et d'une résistance minimale à l'éclatement Mullen …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

…         a)    gruaux , les gruaux de céréales du Chapitre 11;         b)    farines et semoules  :                 … poudres de légumes secs (n° 07.12), de pommes de terre (n° 11.05) ou de légumes à cosse secs (n° 11.06). 3.‑  Le n° 19.04 ne couvre pas les préparations …

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…         a)    gruaux , les gruaux de céréales du Chapitre 11;         b)    farines et semoules  :                 … poudres de légumes secs (n° 07.12), de pommes de terre (n° 11.05) ou de légumes à cosse secs (n° 11.06). 3.‑  Le n° 19.04 ne couvre pas les préparations …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales (n° 38.11);         ij)  Les liquides hydrauliques préparés à … par exemple). 3.‑ N'entrent dans les n°s 39.01 à 39.11 que les produits obtenus par voie de synthèse chimique et …

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… utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales (n° 38.11);         ij)  Les liquides hydrauliques préparés à … par exemple). 3.‑ N'entrent dans les n°s 39.01 à 39.11 que les produits obtenus par voie de synthèse chimique et …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou 11;        b)   les graisses et huiles végétales (Chapitre … selon le cas, les seuls produits du Chapitre 7 ou des n°s 11.05 ou 11.06 (autres que les farines, semoules et poudres des …

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… conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou 11;        b)   les graisses et huiles végétales (Chapitre … selon le cas, les seuls produits du Chapitre 7 ou des n°s 11.05 ou 11.06 (autres que les farines, semoules et poudres des …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… ou 22.08);        c)  le méthane et le propane (n° 27.11);        d)  les composés du carbone mentionnés à la … de numérotation. 4.- Dans les n°s 29.04 à 29.06, 29.08 à 29.11, et 29.13 à 29.20, toute référence aux dérivés halogénés, … au sens du n° 29.29.      Pour l'application des n°s 29.11, 29.12, 29.14, 29.18 et 29.22, l’expression fonctions …

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… ou 22.08);        c)  le méthane et le propane (n° 27.11);        d)  les composés du carbone mentionnés à la … de numérotation. 4.- Dans les n°s 29.04 à 29.06, 29.08 à 29.11, et 29.13 à 29.20, toute référence aux dérivés halogénés, … au sens du n° 29.29.      Pour l'application des n°s 29.11, 29.12, 29.14, 29.18 et 29.22, l’expression fonctions …

Section XI

Explanatory notes

… de brosserie (n° 05.02), les crins et déchets de crins (n° 05.11);          b)   les cheveux et ouvrages en cheveux (n°s … ou pour des usages techniques analogues sont repris au n° 59.11;          c)   les linters de coton et autres produits …

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… de brosserie (n° 05.02), les crins et déchets de crins (n° 05.11);          b)   les cheveux et ouvrages en cheveux (n°s … ou pour des usages techniques analogues sont repris au n° 59.11;          c)   les linters de coton et autres produits …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

…                 6)      des produits textiles du n° 58.11;       b)      les tissus fabriqués à l'aide de fils, … support (Chapitre 40) et les produits textiles du n° 58.11. 6.‑  Le n° 59.07 ne comprend pas :       a)      les …

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…                 6)      des produits textiles du n° 58.11;       b)      les tissus fabriqués à l'aide de fils, … support (Chapitre 40) et les produits textiles du n° 58.11. 6.‑  Le n° 59.07 ne comprend pas :       a)      les …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres matières de nature … du n° 68.08;       k)  la bijouterie de fantaisie du n° 71.17;       l)  les articles de la Section XVI ou de la …

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… ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres matières de nature … du n° 68.08;       k)  la bijouterie de fantaisie du n° 71.17;       l)  les articles de la Section XVI ou de la …

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