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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
Édition
2022
2017
2012
2007
2002
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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Tableaux de corrélation
185 résultats pour "Gor"
Section XI > Chapitre 61 > Position 6110
Explanatory notes
… D’autres matières textiles La présente position couvre une
catégorie
d'articles en bonneterie, sans distinction quant …
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Section VII > Chapitre 40 > Position 4004
Explanatory notes
… de découpage, usure ou autres motifs . Dans cette
catégorie
sont compris les pneumatiques usagés, …
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Section IX > Chapitre 44 > Position 4406
Explanatory notes
… la conservation à long terme. N'entrent pas dans cette
catégorie
les traverses traitées au moyen de produits …
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Section V > Chapitre 25 > Position 2505
Explanatory notes
… broyage ( n° 25.17 ou positions afférentes aux diverses
catégories
de pierres). C'est ainsi, notamment, que se …
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Section VI > Chapitre 28 > Position 2803
Explanatory notes
… non métallique solide. La présente position couvre les
catégories
suivantes de carbone. Les noirs de carbone …
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Section XI > Chapitre 51 > Position 5106
Explanatory notes
… décrite dans la Note explicative du n° 51.05. Ces diverses
catégories
de fils ne relèvent cependant pas de cette …
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Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
Explanatory notes
… GAINES DE CAOUTCHOUC OU DE MATIERES PLASTIQUES La présente
catégorie
de produits couvre les fils textiles, les lames …
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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606
Explanatory notes
… par exemple). 2) Les wagons isothermes, réfrigérants ou
frigorifiques
. 3) Les wagons à déchargement automatique …
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Section IV > Chapitre 22
Explanatory notes
… de la Nomenclature. On peut les répartir en quatre grandes
catégories
: A) L'eau, les autres boissons non alcooliques …
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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
Explanatory notes
… articles du n° 49.07 : A) Les timbres‑poste de toutes
catégories
, c’est‑à‑dire les timbres normalement utilisés …
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