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1812 résultats pour "art"

Section X > Chapitre 48 > Position 4817 > 4817.30

… Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance …

Section X > Chapitre 49 > Position 4905

… Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, …

Explanatory notes

… 49.05 ‑ Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes … naturelles (montagnes, fleuves, lacs, océans, etc.) ou artificielles (frontières, villes, routes, voies ferrées, … publicitaires restent classés dans cette position. Ces articles peuvent être imprimés sur papier, tissu ou autres …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

… gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. …

Explanatory notes

… gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. 6212.10 ‑ Soutiens‑gorge et … ou de la grandeur des mailles et destinés à la confection d'articles de la présente position, même lorsqu'ils sont …

Section XII > Chapitre 66

… parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties …

Explanatory notes

… cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches, et leurs parties Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas : … plombées et similaires (Chapitre 93);        c)   les articles du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles … glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. Ces accessoires sont …

Legal note

… plombées et similaires (Chapitre 93);        c)   les articles du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles … glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. Ces accessoires sont … classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais non montés sur ces …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5408

… Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05. …

Explanatory notes

… 54.08 ‑ Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des … de tissus pour l'habillement, doublures, ameublement, articles de campement, parachutes, etc. Sont exclus de cette … d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matières textiles artificielles ( n° 46.01 ). c)    Les tissus de fibres …

Section XI > Chapitre 55

… Fibres synthétiques ou artificielles discontinues …

Explanatory notes

… Chapitre 55 Fibres synthétiques ou artificielles discontinues Note. 1.‑   Au sens des n°s 55.01 … et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de … (tontisses) du n° 56.01 . b) L'amiante du n° 25.24 et les articles en amiante et autres produits des n°s 68.12 ou …

Legal note

… et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

… Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de …

Explanatory notes

… 71.14 - Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux … montures ( n° 96.16 ). g)     Les productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture ( n° 97.03 ), les objets …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8215

… Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. …

Explanatory notes

… 82.15 ‑ Cuillers, fourchettes, louches , écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. 8215.10 ‑ Assortiments contenant au … couteaux du n°  82.11 et d'un nombre au moins égal d'articles relevant de la présente position. La présente …

Section XVI > Chapitre 84

… chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils …

Explanatory notes

… chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils Notes. 1.-  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les meules et articles similaires à moudre et autres articles du Chapitre … du n° 84.19 :            1°)   les couveuses et éleveuses artificielles pour l'aviculture et les armoires et étuves de …

Legal note

… 1.-  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les meules et articles similaires à moudre et autres articles du Chapitre … ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les parties en céramique des machines, appareils ou engins en … du n° 84.19 :            1°)   les couveuses et éleveuses artificielles pour l'aviculture et les armoires et étuves de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021

… Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures … et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils …

Explanatory notes

… 90.21 ‑ Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures … et appareils de prothèse dentaire : 9021.21 - - Dents artificielles 9021.29 - - Autres               - Autres … articles et appareils de prothèse : 9021.31 - - Prothèses articulaires 9021.39 - - Autres 9021.40 ‑ Appareils pour …

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