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Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… ou de rat musqué;        c)   poils grossiers les poils des animaux non énumérés ci‑dessus, à l'exclusion des poils et … générales de la Section XI. Le Chapitre 51 couvre, d'une manière générale, la laine et les poils fins ou grossiers … 4 du Chapitre 5, on considère comme crins , les poils de la crinière ou de la queue des équidés ou des bovidés. …

Legal note

… ou de rat musqué;        c)   poils grossiers les poils des animaux non énumérés ci‑dessus, à l'exclusion des poils et …

Classification opinions

… décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure … générales de la Section XI. Le Chapitre 52 couvre, d'une manière générale, les fibres de coton aux divers stades de …

Legal note

… sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure …

Classification opinions

… décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Explanatory notes

…   Ces préparations de concentrats de protéines peuvent contenir des additifs tels que des arômes, des …

Classification opinions

… soit pour l’alimentation humaine, soit pour l’alimentation animale. Voir également l’Avis 2304.00/1. Adoption : 1991 … … à 80 % de protéines de lactosérum (24,5 %), d'arome vanille (0,25 %) et de dioxyde de silicium (0,20 %), … 1 à 4 fois par jour). Il présente une odeur et un goût de vanille. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 2009 … 3. …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… ). Parmi ces soies sauvages, ainsi dénommées parce que les chenilles qui les produisent ont rarement pu être … également du présent Chapitre. Le Chapitre 50 couvre, d'une manière générale, la soie, y compris les mélanges de …

Classification opinions

… décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse …

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… générales de la Section XI. Le Chapitre 53 traite, d'une manière générale et sous réserve des exclusions rappelées à …

Classification opinions

… décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.81

Explanatory notes

… la puissance d’une turbine à gaz est mesurée au niveau de l’arbre de sortie. …

Classification opinions

… d’une turbine de compresseur et d’une turbine libre munie d’un arbre de transmission. C’est un type de turbine à …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00

Classification opinions

… de couleur blanche et de haute qualité, contenant : nitrate d’ammonium : 98 % min. (teneur en azote : 34 % …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.90

Classification opinions

… 1. Unité intérieure (pour unité frigorifique) d'appareil de … ensemble dans un même bloc (sous une enveloppe commune). L'unité est conçue pour être connectée à l'unité extérieure …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62

Classification opinions

… (Note 6 D) 2°) du Chapitre 84) et 6.   Adoption : 2000 … 3. Unités d'accès multistations. Ce sont des boîtiers de …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8112 > 8112.2 > 8112.29

Classification opinions

… 1. Cylindres chrome-aluminium , composés de poudre métallique et d’un agent de … % de poudre de chrome pur à 99 %, de 10 % à 25 % de poudre d’aluminium pur, de jusqu’à 1 % d’un agent de surface sous … sont utilisés dans la fabrication de certains alliages d'aluminium dans lesquels le chrome est un élément …

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