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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.1 > 1701.13
… Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section X > Chapitre 47 > Position 4706 > 4706.9 > 4706.93
… Obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2912 > 2912.4
… aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.83
… Autres, à vision nocturne, mentionnés dans la Note 3 de sous-positions du présent Chapitre …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.1
… Traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4417
… Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en …
Explanatory notes
… 44.17 ‑ Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches … embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. La présente position couvre : 1) Les outils en bois , à l'exclusion des outils dont la lame, le tranchant, la surface travaillante ou toute …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00
… et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou …
Classification opinions
… à une machine, à un appareil ou à un véhicule déterminé : Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs instruments ou appareils du Ch. 90. Voir également les Avis Sect. XVI/1, 8487.90/2 et Sect. XVII/1. …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées. …
Explanatory notes
… et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées. La présente position comprend les tapisseries en tous textiles, … tissu de fond (canevas généralement). Leur caractéristique essentielle réside dans leur présentation sous forme de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.15
… Produits immunologiques, présentés sous forme de doses, ou conditionnés pour la vente au détail …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8209 > 8209.00
… Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets …