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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815

Explanatory notes

… l'exclusion , par conséquent, des articles constituant des produits céramiques au sens du Chapitre 69 . On y range, en … mêmes matières. Les fibres de carbone sont ordinairement produites par carbonisation de polymères organiques sous formes de filaments. Elles sont utilisées comme produits de renforcement, par exemple. 3)    Les ouvrages en …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5805

Explanatory notes

… teintés et juxtaposés, masquent la chaîne et servent à produire le dessin en même temps qu'à constituer le tissu. A la différence de ce qui se produit pour les tissus à chaîne et à trame ordinaires, ces … des fils de chaîne qu'aux seuls endroits où ils doivent produire leur effet; les bouts des fils de trame sont …

Section III > Chapitre 15 > Position 1517

Explanatory notes

… ou d’origine microbienne ou de leurs fractions. Les produits de la présente position dont les huiles ou graisses … et être malaxés ou avoir été traités par texturation (modification de la texture ou de la structure cristalline) … fait intervenir plus d’une graisse ou d’une huile. Les produits principaux relevant de cette position sont : A)   …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303

Explanatory notes

… Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus ) 0303.13 - - Saumons de l'Atlantique ( Salmo salar …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472

Explanatory notes

… et appareils dont il s'agit est indépendant de leur mode de fonctionnement qui, selon les appareils ou le type, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Explanatory notes

…               - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : 7306. 11 - - Soudés, en aciers inoxydables … - Autres               - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l’extraction du pétrole …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008

Explanatory notes

… section transversale excède 5 mm) . Les profilés sont des produits obtenus en grande longueur en une seule opération … est inférieure à la plus grande section transversale. Les produits de la présente position peuvent être ouvrés en … de plaques ou feuilles de caoutchouc. Le classement des produits faits en caoutchouc vulcanisé (autre que le …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031

Explanatory notes

… ( n°s 90.11 ou 90.12 ). c)     Instruments et appareils de géodésie, de topographie ou de photogrammétrie ( n° 90.15 ). …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901

Explanatory notes

… brochés, cartonnés ou reliés.        Les couvre‑livres, custodes et protecteurs similaires, signets et autres …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516

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