… du tabac chauffé électriquement (EHTS), les dispositifs de vibration par ultrasons, etc., qui produisent un aérosol à … qu’un élément chauffant (un atomiseur, par exemple) ou un vibrateur à ultrason, etc., qui permettent au dispositif de … cigare, une pipe ou une pipe à eau) ou à des objets de la vie courante (un stylo à bille, une clé USB, etc.). Ces …
… Les extraits de malt additionnés de lécithine, de vitamines, de sels, etc., restent compris ici, pour autant … de l'huile, des aromates, du gluten, des colorants, des vitamines, des fruits ou d'autres matières destinées à … plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de …
… mouvement, sur laquelle sont fixés les ponts, à l'aide de vis et de pieds. Certains bâtis comportent, outre les ponts … se mesure à partir de l'appui du cadran, ou de la surface visible de l'affichage quand celui‑ci est inclus dans le … jusqu'au plan opposé le plus éloigné, sans tenir compte des vis, écrous et autres pièces fixes dépassant ce plan. b) …
… véhicules 8716.90 - Parties A l'exception des véhicules visés dans les positions précédentes, cette position … roulants ne présentant pas le caractère des articles visés au n° 94.03 , du type de ceux utilisés dans les gares. … à titre accessoire, de pompes pour le remplissage ou la vidange de ces derniers. II. Sont, par exemple, exclus de …
… précédentes. Parmi ces produits, les plus importants proviennent du diamant ou d'autres pierres gemmes des types … en raison de leurs dimensions très réduites, au montage individuel. Ils sont normalement utilisés comme produits … au moyen de tamis et non en mesurant chaque particule individuellement. La dimension des particules des égrisés et …
… même s'ils ont été salés ou autrement traités en silos afin d'éviter la fermentation ou l'altération. Les termes produits fourragers similaires ne visent que les plantes spécialement cultivées à cet usage, à …
… La distinction entre les cuirs de caprins et les cuirs d'ovins est précisée dans la Note explicative du n° 41.05. … cuirs et peaux épilés de tous les animaux autres que ceux visés aux n°s 41.04 ou 41.05 , ainsi que les peaux des …
… de fantaisie , uniquement les articles de la nature de ceux visés au paragraphe A) de la Note explicative du n° 71.13, … la Note 2 A) du Chapitre à savoir, initiales, monogrammes, viroles ou bordures - de métaux précieux ou de doublés ou … de longueur indéterminée. Les ouvrages de la nature de ceux visés au paragraphe B) de la Note explicative du n° 71.13 …
… - - Couverts et fermés 8606.92 - - Ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux) 8606.99 … équipés pour le transport de volailles ou poissons vivants. 10) Les wagons‑trucks pour le transport d'autres … wagons. 11) Les wagonnets de tout genre pour voies Decauville. 12) Les berlines de tous types utilisées …
… sont susceptibles d'être accessoirement utilisés pour le service de la table ou de la toilette; 2°) les ébauches de … et dont l’autre est ouverte et munie d’un filet sur lequel vient s’adapter un bouchon du type à vis, la partie non filetée devant être transformée …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
