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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447
… Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à … à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter. …
Explanatory notes
… A.- METIERS A BONNETERIE (OU A TRICOTER) On distingue essentiellement les deux groupes suivants : 1) Les … métiers milanais, métiers locknit, etc.). Les machines de l'espèce vont de la simple tricoteuse à levier à la grande … pourvu qu' ils comportent les éléments mécaniques essentiels qui caractérisent les métiers visés dans l'alinéa …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407
… Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04. …
Explanatory notes
… 54.07 ‑ Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04 . … à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters 5407.20 ‑ Tissus obtenus à partir de lames ou formes … Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de filaments synthétiques ou …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91
… Contenant des diphényles poly chlorés (PCB), des terphényles …
Classification opinions
… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : … tournant (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à …Section V > Chapitre 27 > Position 2704
… Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. …
Explanatory notes
… 27.04 ‑ Cokes et semi‑cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. Les cokes sont les résidus … ou agglomérés. Le charbon de cornue (ou graphite de cornue) est un charbon dur, noir, cassant, et qui, au choc, donne un …Section II > Chapitre 9 > Position 0904
… genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. …
Explanatory notes
… Piper . Ce terme couvre les graines de toutes les espèces de poivre du genre Piper ( à l'exception du poivre … cubeba du n° 12.11 ). La principale variété commerciale est le poivre proprement dit, provenant du Piper nigrum , … improprement comme poivre (poivre de l'Inde, de Turquie, d'Espagne, de Cayenne, de la Jamaïque) sont des piments. 2) …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. …
Explanatory notes
… 62.11 ‑ Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. ‑ … de la présente position peuvent comporter une doublure. Il est à noter que la présente position, à la différence du …Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.14 ‑ Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs … A) HUILE DE NAVETTE OU DE COLZA. Les graines de plusieurs espèces de Brassica , notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. campestris ), fournissent des huiles semi-siccatives possédant …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux … se référer à la Note explicative du n° 71.07. L'or est plaqué sur l'argent ou sur des métaux communs, tels que …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114
… Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés. …
Explanatory notes
… lavables; on les utilise en ganterie ou comme articles d'essuyage. Les peaux de gros animaux (chevreuils, cerfs, … sont obtenus en utilisant uniquement des huiles, comme il est indiqué ci-dessus, sont parfois désignés sous le nom de … de vinyle). La surface des produits de l'espèce n'est pas nécessairement lisse. Elle peut être …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00
… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour …