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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.3
… Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.4
… Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, …
Explanatory notes
… planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, … de magnésium, plâtre, chaux, silicates de sodium ou de potassium ou verre soluble, etc.), parfois additionnés de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte. …
Explanatory notes
… des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte. 9612.10 … par l’intermédiaire d’un tel ruban (bascules automatiques, tabulatrices, téléimprimeurs, etc.). Relèvent …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs …
Explanatory notes
… (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs … au n° 96.02 les ouvrages de gélatine non durcis, moulés ou taillés. B) Cette position comprend également les dérivés des gélatines , par exemple le tannate de gélatine et le bromotannate de gélatine. C) …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques …
Explanatory notes
… et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques … des aimants permanents après aimantation : 8505.11 - - En métal 8505.19 - - Autres 8505.20 ‑ Accouplements, … y compris les parties Sont compris ici les électro‑aimants, certains autres appareils ou dispositifs électromagnétiques …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même …
Explanatory notes
… chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même … ou du Tibet. Ces peaux brutes peuvent être présentées à l'état frais ou avoir été conservées provisoirement par … refendues ou raclées, ou avoir subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible, mais elles ne …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.10
… Produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112 > 4112.00
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107 > 9107.00
… Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis …