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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.5
… Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8206 > 8206.00
… d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471
… ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces …
Explanatory notes
… ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces … - Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ Appareils de cuisson et … capacité du foyer dans le cas de combustibles solides, importance du réservoir lorsque des combustibles liquides …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même …
Explanatory notes
… fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même … position les produits analogues obtenus, par exemple, à partir du bambou. Les bois de trituration présentés en rondins ou en quartiers relèvent du n ° 44.03 . C) Les sciures , même …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; …
Explanatory notes
… bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; … flottants destinés à se substituer aux cales sèches des ports. Ils se composent d'un caisson dont la section … au remplissage des ballasts dont ils sont munis, ils sont partiellement immergés afin de permettre l'entrée dans le …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.40
… ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1903 > 1903.00
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3816 > 3816.00
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y …