Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430 > 8430.6 > 8430.69
… Autres …
Classification opinions
… 1. Marteau hydraulique , pesant 851 kg, conçu pour être monté sur des excavatrices et utilisé pour casser ou …Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.9 > 0402.99
… Autres …
Classification opinions
… 1. Lait concentré additionné de sucre , présenté sous forme d'un liquide constitué d'environ 51 % de lait concentré et 49 % de saccharose. Application des RGI 1 et 6. …Section I > Chapitre 3 > Position 0309 > 0309.90
… Autres …
Classification opinions
… obtenue à partir de seiche fraîche. Elle est destinée à être utilisée dans des préparations alimentaires. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 3) et 6. Adoption : 2016 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.9 > 8465.99
… Autres …
Classification opinions
… matières plastiques dures, actionnés au moyen d'un moteur électrique et équipés de trois couteaux mobiles et de deux couteaux fixes. Adoption : …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.80
… Autres machines et appareils …
Classification opinions
… à nettoyer les tapis et les moquettes sur place, à moteur électrique incorporé de 0,75 kW, munis d'une pompe qui … dans le tapis ou la moquette, cette solution étant ensuite extraite par aspiration. Ils pèsent 18,1 kg, peuvent … 41,6 l de solution, sont conçus et commercialisés pour être utilisés dans les locaux (autres que domestiques) tels …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5 > 3808.59
… Autres …
Classification opinions
… pour fabriquer des insecticides qui peuvent accessoirement être employés comme nématocides. Application des RGI 1 et 6 (Note 1 de sous-positions du Chapitre 38). Adoption : 1986 …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.90
… Autres …
Classification opinions
… des tôles d'acier laminées à chaud. Ce sont des produits industriels qui doivent subir des ouvraisons complémentaires … de véhicules automobiles. Application de la Note 1 k) du Chapitre 72. Adoption : 1992 …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808 > 5808.10
… Tresses en pièces …
Classification opinions
… 1. Cordons flottants, destinés à être incorporés à des filets de pêche et consistant en une tresse de coton enserrant, tous les 50 cm, un flotteur en … être incorporés à des filets de pêche et consistant en une tresse de coton entourant une âme, constituée par un fil de …Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.90
… Autres …
Classification opinions
… 1. Colostrum bovin recueilli dans les 24 heures après le vêlage … (IgG). Le produit est présenté en vrac et n’est ni traité ni altéré avant importation. Application des RGI 1 et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.10
… Chariots autopropulsés à moteur électrique …