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Section XI > Chapitre 59 > Position 5910

Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

Explanatory notes

… ( n° 96.01 ), les plumeaux ( n° 96.03 ), ainsi que les houppes et houppettes, en duvet, à poudre ou pour l'application …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Section III > Chapitre 15 > Position 1503

Explanatory notes

… position peuvent être également obtenus par d'autres méthodes de fractionnement. La partie solide qui reste après … notamment, en mélange avec le saindoux pour rendre celui‑ci homogène et plus consistant ( n°  15.17 ). La stéarine …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… pour bébés, les imperméables et les dessous-de-bras. Les capuchons amovibles en matières plastiques, présentés avec … 3) Les statuettes et autres objets d'ornementation. 4) Les housses, bâches, chemises à dossier (fardes), …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702

Explanatory notes

… de feutre, de papier ou carton, de matières plastiques, de caoutchouc, de cuir ou de peau, de feuilles métalliques … rigides, de ligatures, en matières textiles, papier, caoutchouc, etc., par collage ou par d'autres procédés …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484

Explanatory notes

… etc.) et en toutes matières (liège aggloméré, cuir, caoutchouc, tissu, carton, amiante, etc.) présentés en … ; en revanche, si ce jeu contient également un joint en caoutchouc, il relève de la présente position. C.- JOINTS …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014

Explanatory notes

… avec cannelures habituellement parallèles (verres pour cataphotes, catadioptres, etc.) ont la propriété de … articles consistent essentiellement en verres, lentilles, cabochons ou objets similaires entrant dans la fabrication …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Explanatory notes

… en fils de fer garnis de plaquettes de ciments, dalles, hourdis, poutres et éléments de construction, piliers, … température de 140 °C environ, dans de grands autoclaves horizontaux. Blancs ou diversement colorés artificiellement, …

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