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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113 > 9113.10
… En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, …
Classification opinions
… 1. Verre automobile pour affichage tête haute ou HUD , formé de feuilles de verre et de matières plastiques contre-collées, de dimensions et format permettant son emploi en tant que pare-brise pour véhicules …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, …
Classification opinions
… de sécurité trempé. Une fois découpé selon la forme voulue et trempé, le verre est recouvert d’une couche de matrice … bords pour bloquer la lumière et d’une couche de film TAC (triacétyl-cellulose) avec revêtement anti-éblouissement (AG), antireflets (AR) et …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés …
Explanatory notes
… industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d’épuration; autres déchets mentionnés … contiennent du carbonate de sodium, de la silice, etc. 2) Produits résiduels de la fabrication des … de très faibles quantités d’antibiotiques, pouvant être utilisés pour la préparation d’aliments composés …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus …
Explanatory notes
… os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et … par taillage ou débitage. La plupart peuvent également être moulées. Sont considérées comme travaillées au sens de … tortue, de corne, de bois d’animaux, de corail, de nacre, etc., découpés dans une forme déterminée (y compris carrée …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées …
Explanatory notes
… pierres gemmes naturelles des deux positions précédentes et consistant : A) En pierres dites synthétiques . Cette … qui sontutilisés pour imiter le diamant) . A l’état brut, certaines pierres synthétiques – telles que le … apparentes. Les diamants synthétiques peuvent être produits par des méthodes autres que les méthodes HPHT …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
… balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. …
Explanatory notes
… balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou … charbon de cornue, coke, graphite naturel ou artificiel, etc.) et les liants nécessaires à l'agglomération (brai, … pas leur classement. Ces pièces et objets peuvent être groupés comme suit : A) Les électrodes en charbon …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent …
Explanatory notes
… 39.11 ‑ Résines de pétrole, résines de coumarone‑indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent … fabrications de composants électriques, d'objets ménagers, etc. 4) Les polymères avec des groupes isocyanates non …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; … ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale. …
Explanatory notes
… sont présentés sous les conditionnements prévus dans cette position. Sont notamment compris ici : 1) Le guano … 2) Les déjections animales (pouline, colombine, etc.), y compris les déchets de laine souillés ne pouvant être utilisés que comme engrais, le fumier et le purin. …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris …