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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2022
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2012
2007
2002
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Anglais
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Spanish
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Italian
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Tableaux de corrélation
1172 résultats pour "修伦学院文凭办理<网址:zjw211.com>宁安学位认证报告查不出来怎么办-一比一仿东北伊利诺伊大学文凭毕业证<网址:zjw211.com>一比一仿格雷斯兰大学文凭uB"
Section II > Chapitre 9 > Position 0908
Explanatory notes
… noix muscade se trouvant entre le brou et la coque. Cette
substance
, qui est découpée en bandelettes ou en lanières, …
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Section II > Chapitre 9 > Position 0910
Explanatory notes
… gingembre et clous de girofle, par exemple) et d'autres
substances
aromatisantes (poudre d'ail, par exemple) qui, …
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Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
Explanatory notes
… creux ont une section transversale différente de celle des
tubes
et tuyaux du n° 39.17 (voir la Note 8 du présent …
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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
Explanatory notes
… également avoir été nettoyés, refendus ou raclés, ou avoir
subi
une opération de tannage (y compris de prétannage) …
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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106
Explanatory notes
… , ainsi que les peaux des animaux dépourvus de poils, ayant
subi
les mêmes opérations que les cuirs et peaux repris dans …
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Section II > Chapitre 6
Explanatory notes
… En sont exclus les semences, les fruits, ainsi que certains
tubercules
, bulbes et oignons (pommes de terre, oignons …
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Section XI > Chapitre 51 > Position 5106
Explanatory notes
… , obtenus à partir de mèches qui, outre le cardage, ont
subi
les mêmes ouvraisons de filature que les mèches de …
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Section XI > Chapitre 60 > Position 6006
Explanatory notes
… pour lampes, réchauds, bougies ou similaires et les étoffes
tubulaires
de bonneterie pour la fabrication de manchons à …
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Section I > Chapitre 4 > Position 0403
Explanatory notes
… de produits de la boulangerie, pour autant qu’aucune de ces
substances
ne soit utilisée en vue de remplacer, en tout ou …
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Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307
Explanatory notes
… c) Les fourreaux en métaux précieux ou en plaqués ou
doublés
de métaux précieux ( n° 71.15 ). d) Les armes …
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