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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5111 > 5111.30
… Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5112 > 5112.30
… Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3
… véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.50
… d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors …
Explanatory notes
… qui auraient pu survenir. Conformément à la Note 6 du présent Chapitre, les tissus dont l'imprégnation, … Au nombre des tissus exclus par le jeu des dispositions précédentes, on peut citer les tissus qui ont été imprégnés … cireuses. C) Les tissus fins enduits ou imprégnés d'une préparation à base de résines naturelles et de camphre ou …Section XV > Chapitre 72 > Position 7206
… Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du n° 72.03. …
Explanatory notes
… II FER ET ACIERS NON ALLIES CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Sous‑Chapitre comprend, pour autant qu'ils soient en … ou en aciers non alliés : 1) les lingots ou autres formes primaires telles que massiaux et masses, y compris l'acier à l'état liquide (n° 72.06 ). 2) les demi‑produits tels que blooms, billettes, ronds, brames, largets, …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, …
Explanatory notes
… 97.05 ‑ Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, … leur intérêt de leur rareté, de leur groupement ou de leur présentation. Elle couvre : A) Les collections et pièces … scientifique ou humaniste du comportement humain passé, une preuve d’adaptation culturelle et d’expression artistique, …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. 3606.10 - Combustibles liquides et gaz … et d'autres métaux. Le plus usité est le ferrocérium. Ces produits sont compris ici quelles que soient les formes sous lesquelles ils sont présentés et, en particulier, lorsqu'ils sont sous forme de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
… et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n°s 85.19 ou 85.21. …
Explanatory notes
… et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n°s 85.19 ou … (voir les Considérations générales de la Section XVI), la présente position comprend les parties et accessoires … en impulsions électriques; les vibrations mécaniques sont produites par une pièce dont la pointe est assujettie à …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114
… Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou …