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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.50
… Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de …
Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer …
Explanatory notes
… congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer … ou bien séchées. Les écorces d'agrumes de la présente position, qui sont utilisées le plus communément à des fins alimentaires, sont …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques. …
Explanatory notes
… Dans ce Sous-Chapitre, sont comprises les substances actives qui constituent un groupe de composés de constitution chimique … des os et de la rétine; elles accroissent la résistance des tissus épithéliaux aux infections et jouent un rôle dans la …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; …
Explanatory notes
… d'autres cas, ces jouets sont actionnés par un moteur ou tirés ou poussés par une tierce personne. Parmi ces jouets, on peut citer : 1) Les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. …
Explanatory notes
… crampons appointes, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête … aux deux bouts. On peut également obtenir des clous dits à tige réduite par cisaillage oblique de la tige. 2) Par … la fixation des rails sur les traverses en remplacement des tire‑fond, etc. 2) Les agrafes faites de feuillards …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés …
Explanatory notes
… 04.04 ‑ Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés … sucre ou d'autres édulcorants 0404.90 ‑ Autres La présente position comprend le lactosérum (c'est‑à‑dire, les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2
… Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4
… Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.3
… et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.2
… et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …